Le site cvteaser.com est édité par la société KP Group, exploitant le nom commercial CV Teaser.

3.1 Contenus du site

L'ensemble des éléments constituant le site cvteaser.com — notamment, et sans que cette liste soit limitative : la structure, le design, les textes, les graphismes, les logos, les icônes, les images, les sons, les vidéos, les algorithmes, les workflows automatisés, les modèles de documents, les rapports générés, et les codes sources — sont la propriété exclusive de la société KP Group, ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation accordée à KP Group, et sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, exploitation, diffusion ou utilisation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de KP Group. Toute violation de ces dispositions constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

3.2 Contenus générés par l'utilisateur

En soumettant un CV, une description de poste ou tout autre contenu sur la plateforme, l'utilisateur accorde à KP Group une licence mondiale, non exclusive, gratuite, pour la durée de protection des droits concernés, aux fins de :

• Fournir les services demandés (analyse, génération de rapports, lettres de motivation, CV adaptés)
• Améliorer les algorithmes et modèles d'intelligence artificielle de CV Teaser, sous forme pseudonymisée
• Établir des statistiques et benchmarks agrégés et anonymisés sur le marché de l'emploi
• Assurer la sécurité et la continuité du service

Cette licence ne transfère pas à KP Group la propriété des contenus soumis par l'utilisateur. L'utilisateur garantit être titulaire de l'intégralité des droits sur les contenus qu'il soumet et dégage KP Group de toute responsabilité à cet égard.

3.3 Marques

Les dénominations « CV Teaser », « CVTeaser » et le logo associé sont des signes distinctifs appartenant à KP Group. Toute utilisation, reproduction ou imitation de ces signes sans autorisation préalable est strictement interdite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon ou de concurrence déloyale.

4.1 Nature des informations fournies

Les informations et contenus publiés sur le site cvteaser.com et fournis via les services CV Teaser sont fournis à titre purement informatif et indicatif. KP Group s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir l'exhaustivité, l'exactitude, la précision ou la pertinence de ces informations dans tous les contextes.

KP Group se réserve le droit de corriger, modifier ou supprimer à tout moment et sans préavis tout contenu du site.

4.2 Absence de garantie de résultat

Les analyses, scores, recommandations, lettres de motivation et CV adaptés générés par CV Teaser constituent des outils d'aide à la candidature. KP Group ne garantit en aucun cas :

• L'obtention d'entretiens, de propositions d'emploi ou de toute autre issue favorable à la candidature de l'utilisateur
• La conformité des analyses aux critères propres à chaque recruteur, entreprise, secteur ou pays
• L'adéquation des contenus générés aux exigences spécifiques de chaque offre d'emploi
• L'absence d'erreur ou d'imprécision dans les analyses produites par intelligence artificielle

L'utilisateur reconnaît expressément utiliser les services CV Teaser sous sa seule et entière responsabilité, et qu'aucune décision professionnelle ne devrait être prise uniquement sur la base des résultats fournis par la plateforme.

4.3 Limitation de responsabilité financière

Dans les limites autorisées par la loi applicable, la responsabilité totale de KP Group, toutes causes confondues, est expressément limitée au montant des sommes effectivement versées par l'utilisateur au titre du service ayant donné lieu au dommage invoqué, au cours des douze (12) mois précédant la survenance dudit dommage.

En aucun cas KP Group ne pourra être tenu responsable de dommages indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs, notamment de pertes de chance, de manque à gagner, de préjudice commercial ou d'atteinte à la réputation, quand bien même KP Group aurait été informé de la possibilité de tels dommages.

4.4 Force majeure

KP Group ne pourra être tenu responsable de l'inexécution totale ou partielle de ses obligations en cas de survenance d'un événement de force majeure tel que défini à l'article 1218 du Code civil, notamment en cas de panne de réseau, d'attaque informatique, d'interruption des services de ses prestataires techniques, ou de tout événement imprévisible et irrésistible.

4.5 Contenus tiers

KP Group ne contrôle pas les sites et services tiers auxquels le site cvteaser.com peut renvoyer, et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leur politique de confidentialité.

CV Teaser utilise des modèles de langage (Large Language Models) tiers pour produire ses analyses et contenus. Ces modèles présentent des limites inhérentes à leur nature algorithmique :

• Les résultats peuvent varier d'une génération à l'autre pour un même CV soumis
• L'analyse est fondée sur des patterns statistiques et ne reflète pas nécessairement le jugement d'un recruteur humain
• Les recommandations formulées ne tiennent pas compte de l'ensemble des spécificités d'un poste, d'une entreprise ou d'un secteur donné
• Les contenus générés peuvent comporter des inexactitudes ou des formulations inadaptées à certains contextes culturels

L'utilisateur est seul responsable de la relecture, de la correction et de l'adaptation des contenus générés avant toute utilisation dans le cadre d'une candidature réelle. KP Group décline toute responsabilité pour les conséquences découlant d'une utilisation sans modification préalable des contenus générés automatiquement.

KP Group s'efforce d'assurer la disponibilité de la plateforme CV Teaser 24h/24, 7j/7. Toutefois, l'accès au service peut être interrompu à tout moment, sans préavis, pour les raisons suivantes :

• Opérations de maintenance, mises à jour ou améliorations techniques
• Pannes ou incidents techniques indépendants de la volonté de KP Group
• Interruption des services de nos prestataires d'infrastructure
• Cas de force majeure

KP Group ne peut être tenu responsable de tout préjudice, quelle qu'en soit la nature, résultant de l'indisponibilité temporaire ou permanente du service. KP Group se réserve le droit de modifier, suspendre ou mettre fin à tout ou partie des fonctionnalités de la plateforme, à tout moment et sans préavis.

7.1 Liens depuis le site CV Teaser

Le site cvteaser.com peut contenir des liens vers des sites web tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif uniquement. KP Group n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur exactitude, leur légalité ou leur politique de confidentialité. La présence d'un lien vers un site tiers ne constitue pas une approbation ou une recommandation de ce site par KP Group.

7.2 Liens vers le site CV Teaser

Tout lien hypertexte pointant vers le site cvteaser.com doit faire l'objet d'une autorisation préalable et écrite de KP Group. Sont notamment interdits les liens établis dans un cadre (frameset) qui masque l'URL du site, ou tout lien susceptible de porter atteinte à l'image ou à la réputation de KP Group ou de CV Teaser.

Les présentes mentions légales sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français.

En cas de litige relatif à l'utilisation du site cvteaser.com ou des services CV Teaser, et à défaut de résolution amiable dans un délai de trente (30) jours à compter de la notification du différend par la partie la plus diligente, les parties conviennent d'attribuer compétence exclusive aux tribunaux compétents de Toulouse (31), nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, pour exercer vos droits ou pour signaler tout contenu inapproprié, vous pouvez nous contacter :

KP Group s'engage à répondre à toute demande dans un délai raisonnable et au plus tard dans les 30 jours suivant la réception de votre message.

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») s'appliquent à l'ensemble des ventes de services numériques réalisées par KP Group via la plateforme cvteaser.com, auprès de tout utilisateur, consommateur ou professionnel (ci-après « le Client »), sans restriction ni réserve.

Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées sans réserve avant toute commande, en cochant la case prévue à cet effet lors du processus d'achat. Cette acceptation constitue la preuve que le Client a lu, compris et accepté les présentes CGV dans leur intégralité.

Les présentes CGV prévalent sur tout autre document, notamment sur les conditions générales d'achat du Client. KP Group se réserve le droit de déroger à certaines clauses des présentes CGV en fonction des négociations menées avec le Client, dans le cadre de Conditions Particulières.

KP Group propose les services numériques suivants via la plateforme CV Teaser. Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).

KP Group se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les nouveaux tarifs s'appliquent à toute commande passée après leur entrée en vigueur.

Les offres de services sont valables tant qu'elles sont visibles sur la plateforme et dans la limite des disponibilités techniques du service.

4.1 Étapes de la commande

La passation de commande sur cvteaser.com s'effectue selon les étapes suivantes :

1. Sélection du service souhaité sur la plateforme
2. Vérification du récapitulatif de commande (service, prix TTC)
3. Acceptation des présentes CGV et de la politique de confidentialité
4. Saisie des informations de paiement et validation du paiement
5. Confirmation de commande transmise par email
6. Accès immédiat au service commandé

4.2 Confirmation de commande

KP Group adresse au Client, dès la validation du paiement, un email de confirmation récapitulant la nature du service acheté, le prix réglé et les conditions d'accès. Cet email vaut accusé de réception de la commande et confirmation de vente.

4.3 Formation du contrat

Le contrat de vente est réputé formé à la date de validation du paiement par le prestataire de paiement sécurisé. KP Group se réserve le droit d'annuler toute commande en cas de suspicion de fraude, d'utilisation abusive, ou d'incident de paiement, sans que cela ne donne lieu à indemnisation.

5.1 Moyens de paiement acceptés

Le paiement s'effectue exclusivement en ligne, via une plateforme de paiement sécurisée. Les moyens de paiement acceptés sont :

• Carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express)
• Apple Pay, Google Pay (selon disponibilité)
• Tout autre moyen de paiement proposé lors de la commande

5.2 Sécurité des paiements

Toutes les transactions sont sécurisées par le protocole SSL/TLS et traitées par notre prestataire de services de paiement certifié PCI-DSS. KP Group ne stocke à aucun moment les données de carte bancaire du Client sur ses serveurs.

5.3 Facturation

Une facture ou un reçu électronique est transmis au Client par email à l'adresse renseignée lors de la commande, dans les 24 heures suivant le paiement. Pour toute demande de facture au format spécifique, le Client peut contacter KP Group à l'adresse contact@cvteaser.com.

5.4 Défaut de paiement

En cas d'échec, de rejet ou de contestation du paiement, KP Group se réserve le droit de suspendre immédiatement l'accès au service sans mise en demeure préalable. En cas de rétrofacturation (chargeback) injustifiée, KP Group se réserve le droit de réclamer le montant contesté, augmenté des frais occasionnés, et de refuser toute future transaction au Client concerné.

6.1 Renonciation au droit de rétractation

Pour l'offre Rapport Premium, le service numérique est exécuté immédiatement et intégralement dès la validation du paiement. En cochant la case prévue à cet effet lors de la commande, le Client :

• Reconnaît expressément demander l'exécution immédiate du service
• Renonce expressément à son droit de rétractation conformément à l'article L.221-28 13° du Code de la consommation
• Reconnaît avoir été informé que cette renonciation implique qu'aucun remboursement ne pourra être accordé une fois le rapport généré et mis à disposition

6.2 Cas exceptionnels et demandes

Pour toute question ou demande de rétractation relative à des services qui n'auraient pas encore été exécutés, le Client peut s'adresser à KP Group par email à contact@cvteaser.com, en indiquant son nom, son adresse email, la date de commande et le motif de sa demande.

KP Group s'engage à traiter toute demande de remboursement avec diligence et bonne foi. Les conditions de remboursement sont les suivantes :

Toute demande de remboursement doit être adressée à contact@cvteaser.com dans un délai de 30 jours suivant l'événement donnant lieu à remboursement, avec le numéro de commande ou de transaction correspondant. KP Group traite les demandes dans un délai de 14 jours ouvrés.

8.1 Conditions d'utilisation

En accédant et en utilisant la plateforme CV Teaser, le Client s'engage à :

• Fournir des informations exactes et à jour lors de toute commande
• Utiliser la plateforme uniquement à des fins personnelles et licites
• Ne pas tenter de contourner les mesures de sécurité ou les restrictions d'accès de la plateforme
• Ne pas soumettre de contenus illicites, diffamatoires, portant atteinte aux droits de tiers, ou contraires aux bonnes mœurs
• Ne pas utiliser les services CV Teaser à des fins commerciales de revente ou de sous-traitance sans autorisation préalable et écrite de KP Group
• Ne pas recourir à des procédés automatisés (bots, scrapers) pour accéder aux services ou extraire des données de la plateforme

8.2 Exactitude des contenus soumis

Le Client est seul responsable de l'exactitude, de la légalité et de la pertinence des contenus (CV, descriptions de poste, informations personnelles) qu'il soumet sur la plateforme. KP Group ne vérifie pas les contenus soumis et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur utilisation.

8.3 Usage des contenus générés

Les contenus générés par CV Teaser sont fournis à titre personnel et non exclusif. Le Client est seul responsable de la relecture, de la vérification et de l'adaptation de ces contenus avant toute utilisation dans une candidature réelle. KP Group ne saurait être tenu responsable des conséquences de l'utilisation sans modification des contenus générés automatiquement.

9.1 Arrêt de l'utilisation par le Client

Le Client est libre de cesser d'utiliser les services de la plateforme CV Teaser à tout moment. Il peut également demander la suppression de ses données personnelles en contactant KP Group à contact@cvteaser.com, conformément à la politique de confidentialité.

9.2 Suspension à l'initiative de KP Group

KP Group se réserve le droit de suspendre ou de refuser l'accès au service à un utilisateur, avec ou sans préavis, en cas de :

• Violation des présentes CGV ou des conditions d'utilisation de la plateforme
• Comportement frauduleux, notamment rétrofacturation (chargeback) abusive
• Tentative de contournement technique de la plateforme ou de ses mécanismes de sécurité
• Usage commercial non autorisé des services (revente, sous-traitance à des tiers)
• Soumission de contenus illicites ou portant atteinte aux droits de tiers

En cas de refus d'accès pour faute, aucun remboursement n'est dû. KP Group se réserve le droit d'exercer toute voie de recours à l'encontre du Client en cas de préjudice subi.

9.3 Conséquences de la suspension

À compter de la suspension de l'accès, le Client perd immédiatement accès aux fonctionnalités de la plateforme. Les données du Client sont conservées conformément aux durées prévues par la politique de confidentialité, puis supprimées ou anonymisées.

10.1 Nature des services

Les services fournis par CV Teaser sont des outils d'aide à la candidature. KP Group ne garantit en aucun cas l'obtention d'entretiens, d'offres d'emploi ou de tout autre résultat professionnel à la suite de l'utilisation de ses services. Les analyses, scores et recommandations produits par la plateforme sont fournis à titre indicatif et ne sauraient constituer un engagement de résultat.

10.2 Plafond de responsabilité

Dans les limites autorisées par la loi applicable, la responsabilité totale de KP Group au titre des présentes CGV, toutes causes confondues, est expressément limitée au montant des sommes effectivement versées par le Client au cours des douze (12) mois précédant la survenance du dommage invoqué.

10.3 Exclusion des dommages indirects

KP Group ne pourra en aucun cas être tenu responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, punitifs ou consécutifs, et notamment de toute perte de chance, perte de revenu, perte d'emploi, préjudice commercial, atteinte à la réputation ou préjudice moral, quand bien même KP Group aurait été informé de la possibilité de tels dommages.

10.4 Contenu généré par intelligence artificielle

Les contenus produits automatiquement par les algorithmes d'intelligence artificielle de CV Teaser peuvent contenir des inexactitudes ou des imprécisions inhérentes à l'état de l'art des technologies utilisées. KP Group décline toute responsabilité pour les conséquences de l'utilisation de ces contenus sans relecture ni adaptation préalable par le Client.

10.5 Force majeure

KP Group ne pourra être tenu responsable d'un manquement à ses obligations contractuelles en cas de survenance d'un événement de force majeure au sens de l'article 1218 du Code civil, notamment en cas de panne des infrastructures techniques de ses prestataires, d'attaque informatique, de défaillance des réseaux de communication ou de tout événement imprévisible et irrésistible.

Le traitement des données personnelles du Client dans le cadre de l'utilisation des services CV Teaser est régi par la Politique de Confidentialité de KP Group, disponible à l'adresse cvteaser.com/confidentialite, laquelle fait partie intégrante des présentes CGV.

En acceptant les présentes CGV, le Client reconnaît avoir pris connaissance de la Politique de Confidentialité et en accepte les termes.

Pour toute question relative à ses données personnelles ou pour exercer ses droits (accès, rectification, effacement, portabilité, opposition), le Client peut contacter KP Group à l'adresse contact@cvteaser.com.

KP Group se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment, notamment pour les adapter à l'évolution des services proposés, aux changements législatifs ou réglementaires, ou aux évolutions de ses pratiques commerciales.

La version des CGV applicable à une commande est celle en vigueur sur la plateforme à la date de validation de ladite commande. La poursuite de l'utilisation de la plateforme après toute modification des CGV vaut acceptation des nouvelles conditions générales par l'utilisateur.

13.1 Droit applicable

Les présentes CGV et les contrats conclus sur leur fondement sont soumis au droit français, à l'exclusion de toute autre législation, et notamment des règles de conflit de lois.

13.2 Règlement amiable

En cas de litige relatif à l'interprétation, à l'exécution ou à la résiliation des présentes CGV, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant tout recours judiciaire. Le Client adresse une réclamation écrite à KP Group à l'adresse contact@cvteaser.com. KP Group s'engage à y répondre dans un délai de 15 jours ouvrés.

13.3 Médiation de la consommation

En application de l'article L.616-1 du Code de la consommation, le Client consommateur peut, en cas de litige non résolu amiablement, recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. KP Group adhère au dispositif de médiation suivant :

13.4 Juridiction compétente

À défaut de résolution amiable ou par voie de médiation, tout litige relatif aux présentes CGV sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents de Toulouse (31).